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Circulaires et Notices Académiques

 

Pour la rentrée scolaire 2026 – RS 2026

 

Campagne d’avancement à la classe exceptionnelle – RS 2026

  • Mise à jour du CV via iProf du  25 mars 2026 au 09 avril 2026
  • Avis consultables via iProf au plus tard le vendredi 05 juin 2026
  • Résultats publiés au plus tard le 03 juillet 2026
 
Circulaire – Lien
 

 

Allègement de service pour raisons de santé – RS 2026

  • Demande à formuler jusqu’au 12 avril 2026 inclus
  • Accès à la plateforme – Lien
  • Annexe à compléter – Avis du supérieur hiérarchique – Télécharger – Version  PdfVersion Word
 

Circulaire – Lien 


 

Disponibilités – RS 2026

  • Mise en disponibilité – Demande avant le 27 février 2026
  • Renouvellement – Demande avant le 31 mai 2026
  • Réintégration après mise en disponibilité – Demande avant le 1er mars 2026
 
Circulaire – Lien

 


 

Changement de discipline – RS 2026

 
Demande à formuler par voie hiérarchique avant le mardi 31 mars 2026
 
Circulaire – Lien

 


Postes Adaptés – RS 2026

 
Demande à formuler avant le vendredi 05 décembre 2025
 
Circulaire – Lien – Application – Lien
 

Congés de Formation Professionnelle (CFP) – RS 2026

 
Du mercredi 22 novembre au mercredi 10 décembre 2025
 
Circulaire – Lien – Application – Lien
 

 
Temps partiel et reprise à temps complet – Rentrée 2026
 
Demande à formuler avant le Mercredi 17 décembre 2025
 
Circulaire – Lien
 

Pour la rentrée scolaire 2025 – RS 2025

 

Allègement de service – RS 2025

Date limite – 06 avril 2025

Consulter la circulaire académique et l’annexe – Circulaire & Annexe 


Demande de mise en disponibilité – renouvellement et réintégration – RS 2025

Attention – Différentes dates selon la demande

Consulter la circulaire académique définissant les modalités et le calendrier – Lien 


Changement de discipline – RS 2025

Demande à transmettre avant le lundi 31 mars 2025

Consulter la circulaire académique définissant les modalités et le calendrier – Lien 


Congés de formation professionnelle – RS 2025

Application ouverte du mercredi 13 novembre au mercredi 13 décembre 2024

Adresse de connexion – https://ppe.orion.education.fr/occitanie/itw/answer/s/GZoSLI2U0G/k/aHgZ0Mq

Circulaire – Lien 


Temps partiel – Reprise à temps complet – RS 2025

Date limite de demande – Mercredi 18 décembre 2024

Circulaire – Lien


Retraite 2025-2026

Circulaire – 25 juin 2024 – Lien

 

Pour la rentrée scolaire 2024 – RS 2024

Allègement de Service

Demande avant le vendredi 05 avril 2024

Circulaire – Lien


Compensation du handicap au poste de travail

  • Note d’accompagnement – Lien
  • Descriptif du poste de travail et des missions – Aménagement(s) sollicité(s) – Lien
  • Liste contrôle – Lien

Temps partiel

Demande avant le Mercredi 20 décembre 2023

  • Circulaire 06 novembre 2023 – Lien
  • Annexe – Lien

Congés de Formation Professionnels Rémunérés

Demande avant le Mercredi 13 décembre 2023

Circulaire – Rentrée scolaire 2024-2025 – Lien


Supplément Familial

  • Circulaire – 23 janvier 2024 – Lien
  • Annexes – Lien

Protection fonctionnelle des agents de l’Etat de la Haute-Garonne

Notice départementale – Lien


Pour l’année 2023 – 2024

Prise en charge partielle des titres d’abonnement 2023-2024

  • Circulaire prise en charge – Lien
  • Formulaire de demande de remboursement partiel des titres de transport liés au trajet domicile travail – Version pdfVersion Word
  • Coupon mensuel ou hebdomadaire des titres de transport liés au trajet domicile-travail – Version pdfVersion Word
  • Organigramme des services RH/Paye – Lien

Forfait Mobilités Durables 

  • Circulaire – année civile 2023 – Lien
  • Annexe 1 – Modes de déplacement concernés – Lien
  • Annexe 2 – Organigramme des services concernés – Lien

Retrouvez toutes les circulaires de la Cellule Coordination PayeLien