CHSCT – Académie de Toulouse

Registre de Santé et de Sécurité au Travail

Le compléter en ligne, c’est possible – Notice explicative – Lien

Vous trouverez la notice explicative à afficher en salle des professeurs et à compléter pour vous aider à remplir les registres :

  • santé et sécurité au travail
  • danger grave et imminent

Témoignage d’une enseignante – Lien

Situations de violence

  • Prévention et prise en charge des violences en milieu scolaire – Circulaire septembre 2019.
  • Incivilité ou agression dans le cadre de vos fonctions – 2019 – Guide.
  • Situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique – Edition 2017 – Guide.
  • Prévention des risques professionnels face à des situations difficiles avec les élèves – Réalisé par le CHSCT Ministériel – Guide.
  • Conduites à tenir en cas d’infractions en milieu scolaire – Juillet 2006 – Mémento

Déclaration d’accident de service

Vous trouverez ICI la déclaration d’accident de service ou du travail à utiliser si vous voulez faire reconnaître que l’arrêt de travail est du soit à :

  • un accident de trajet
  • un accident “physique” dans le cadre du travail
  • des lésions de type psychologiques ou traumatisme

Mes démarches – Fiche explicative académique – Consulter

Note: Il faut envoyer ce document en deux exemplaires originaux et y joindre le CERFA  “avis d’arrêt de travail” du médecin.

CONDITIONS DE TRAVAIL

Ambiance thermique – Lien.

Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Ministériel EN

CHSCTMEN – Réunion 23 mars 2021 – Déclaration liminaire – Consulter

CHSCTMEN – 11 septembre 2020 – CR FSU – Consulter

Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Académique

  • CHSCTA – 07 mai 2020
    – Compte-rendu FSU – Lien
    – Nous n’oublierons pas! – Déclaration liminaire – Lien
    – Avis CHSCTA – Lien
  • CHSCTA – 02 avril 2020 – Compte-rendu FSU  – Lien

Les bulletins de situation – communication

  • Bulletin n°1 – Mercredi 18 mars – Lien
  • Bulletin n°2 – Jeudi 19 mars – Lien
  • Bulletin n°3 – Lundi 23 mars – Lien
  • Bulletin n°4 – Vendredi 27 mars – Lien
  • Bulletin n°5 – Mardi 31 mars – Lien

DÉCLARATION

Voici la déclaration faite par la FSU en ouverture du CHSCT académique de février 2019 : cliquer ici pour accéder à la déclaration.

CHSCT DÉPARTEMENTAUX

Vous trouverez ICI le document d’information produit par les représentants FSU au CHSCT du Tarn

DASE – Délégation Académique à la Sécurité dans les Etablissements

Boite à outils – lien.